Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 - Consulter les documents du CA

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Consulter les documents du CA

2025 - 2026

Vendredi 24 octobre 2025

Ordre du jour [PDF - 209 Ko]Mise en ligne le 28 octobre 2025
Relevé de décisions du conseil d’administration – séance du 24 octobre 2025 [DOCX - 703 Ko] Mise en ligne le 28 octobre 2025

Délibérations

Délibération N° 2025-061 portant adoption de l’ordre du jour du Conseil d’administration du 24 octobre 2025 [PDF - 375 Ko] Mise en ligne le 28 octobre 2025
Délibération N° 2025-062 portant approbation du procès-verbal du Conseil d’administration du 26 septembre 2025 [PDF - 375 Ko] Mise en ligne le 28 octobre 2025
Délibération N° 2025-063 portant approbation de la gestion des reliquats des crédits de l’Institut Universitaire de France (IUF) [PDF - 493 Ko] Mise en ligne le 28 octobre 2025
Délibération N° 2025-064 portant approbation de l’application de frais de gestion aux projets de recherche [PDF - 390 Ko] Mise en ligne le 28 octobre 2025
Délibération N° 2025-065 portant approbation de la ventilation des fonds issus des frais de gestion applicables aux projets de recherche [PDF - 389 Ko] Mise en ligne le 28 octobre 2025
Délibération N° 2025-066 portant approbation des demandes de labellisation des enseignements pour l’année universitaire 2025-2026 [PDF - 416 Ko] Mise en ligne le 28 octobre 2025
Délibération N° 2025-067 portant approbation de la demande d’accréditation de la licence professorat des écoles (LPE) [PDF - 2 Mo] Mise en ligne le 28 octobre 2025
Délibération N° 2025-068 portant approbation des compensations financières sur crédits CFA Formasup Paris [PDF - 616 Ko]Mise en ligne le 28 octobre 2025
Délibération N° 2025-069 portant approbation du dispositif de rémunération des personnels de l’Université participants à l’organisation d’événements réalisés au profit de tiers, conclus à titre onéreux et non soumis à abattement [PDF - 565 Ko]Mise en ligne le 28 octobre 2025
Délibération N° 2025-070 portant approbation du dispositif de rémunération des intervenants participant à titre d’activité accessoire à des activités de formation au sein de l’Université [PDF - 387 Ko] Mise en ligne le 28 octobre 2025
Délibération N° 2025-071 portant modification du tableau des tarifs spécifiques applicables à l’ESIT pour l'année 2025-2026 [PDF - 474 Ko]Mise en ligne le 28 octobre 2025
Délibération N° 2025-072 portant approbation d’une occupation temporaire du domaine public au profit du CNRS de l’immeuble sis 13 rue Pierre et Marie Curie (Paris 5e) et habilitation de la Chancellerie des Universités de Paris, compétente pour la gestion de ce bien indivis, à conventionner et organiser cette occupation [PDF - 403 Ko] Mise en ligne le 28 octobre 202

Vendredi 26 septembre 2025

Ordre du jour [PDF - 206 Ko]Mise en ligne le 2 octobre 2025
Relevé de décisions du conseil d’administration – séance du 26 septembre 2025 [PDF - 359 Ko] Mise en ligne le 2 octobre 2025

Délibérations

Délibération n° 2025-056 portant approbation de l'ordre du jour du Conseil d'administration du 26 septembre 2025 [PDF - 434 Ko] Mise en ligne le 2 octobre 2025
Délibération n° 2025-057 portant approbation du procès verbal du Conseil d'adminitration du 4 juillet 2025 [PDF - 435 Ko] Mise en ligne le 2 octobre 2025
Délibération n° 2025-058 portant approbation du marché de fourniture périodiques français et étrangers [PDF - 1 Mo] Mise en ligne le 2 octobre 2025
Délibération n° 2025-059 portant approbation de l'accréditation licence professionnelle « Métiers du spectacle » [PDF - 817 Ko] Mise en ligne le 2 octobre 2025
Délibération n° 2025-060 portant approbation du nombre primes composante 3 RIPEC [PDF - 458 Ko] Mise en ligne le 2 octobre 2025

2024 - 2025

Vendredi 4 juillet 2025

Ordre du jour [PDF - 203 Ko]Mise en ligne le 11 juillet 2025
Relevé de décisions du conseil d’administration – séance du 4 juillet 2025 [PDF - 449 Ko] Mise en ligne le 11 juillet 2025

Délibérations

Délibération n° 2025-040 portant approbation de l’ordre du jour de la séance du Conseil d’administration du 4 juillet 2025 [PDF - 434 Ko] Mise en ligne le 11 juillet 2025
Délibération n° 2025-041 portant approbation du PV de la séance du Conseil d’administration du 6 juin 2025 [PDF - 435 Ko] Mise en ligne le 11 juillet 2025
Délibération n° 2025-042 relative au Budget rectificatif n°1 - 2025 [PDF - 1 Mo] Mise en ligne le 11 juillet 2025
Délibération n° 2025-043 portant approbation de la Lettre d’orientation budgétaire pour l’année 2026 [PDF - 1 Mo] Mise en ligne le 11 juillet 2025
Délibération n° 2025-044 portant modification de la délibération n° 2023-044 du Conseil d’administration du 30 juin 2023 [PDF - 446 Ko] Mise en ligne le 11 juillet 2025
Délibération n° 2025-045 portant approbation du montant maximum de remboursement autorisé pour les dépenses réalisées par les personnels de l’université dans le cadre de leurs fonctions [PDF - 554 Ko] Mise en ligne le 11 juillet 2025
Délibération n° 2025-046 portant approbation de la fixation du seuil d’émission des ordres de recouvrer [PDF - 445 Ko]Mise en ligne le 11 juillet 2025
Délibération n° 2025-047 portant approbation du régime indemnitaire ESAS [PDF - 551 Ko] Mise en ligne le 11 juillet 2025
Délibération n° 2025-048 portant approbation des titulaires lot 6 de l’accord-cadre travaux tous corps d’état [PDF - 3 Mo] Mise en ligne le 11 juillet 2025
Délibération n° 2025-049 portant approbation du dossier expertise rénovation et restructuration BSB-BSG [PDF - 6 Mo] Mise en ligne le 11 juillet 2025
Délibération n° 2025-050 portant approbation de la rémunération des enseignements labellisés [PDF - 450 Ko] Mise en ligne le 11 juillet 2025
Délibération n° 2025-051 portant approbation de la rémunération pour l’encadrement des mémoires de master [PDF - 451 Ko] Mise en ligne le 11 juillet 2025
Délibération n° 2025-052 portant approbation de la rémunération pour l’encadrement des stages [PDF - 572 Ko] Mise en ligne le 11 juillet 2025
Délibération n° 2025-053 portant approbation des tarifs spécifiques des modules de formation continue [PDF - 438 Ko]Mise en ligne le 11 juillet 2025
Délibération n° 2025-054 portant approbation de la convention Sorbonne Alliance [PDF - 452 Ko] Mise en ligne le 11 juillet 2025
Délibération n° 2025-055 portant désignation des représentants des usagers au Conseil documentaire de la Direction des bibliothèques universitaires - DBU [PDF - 446 Ko] Mise en ligne le 11 juillet 2025

Vendredi 6 juin 2025

Ordre du jour [PDF - 204 Ko] Mise en ligne le 26 juin 2025
Relevé de décisions du conseil d’administration – séance du 6 juin 2025 [PDF - 452 Ko]Mise en ligne le 26 juin 2025

Délibérations

Délibération n° 2025-026 portant approbation de l’ordre du jour de la séance du CA du 6 juin [PDF - 434 Ko] 2025 Mise en ligne le 26 juin 2025
Délibération n° 2025-027 portant approbation du PV de la séance du CA du 25 avril 2025 [PDF - 433 Ko] Mise en ligne le 26 juin 2025
Délibération n° 2025-028 portant approbation du dossier de demande d’accréditation de l’INSPE pour la période 2025-2029 [PDF - 11 Mo] Mise en ligne le 26 juin 2025
Délibération n° 2025-029 portant approbation des titulaires des lots 1 à 5 de l’accord-cadre de travaux tous corps d’état au profit de l’USN [PDF - 3 Mo] Mise en ligne le 26 juin 2025
Délibération n° 2025-030 portant modification de la délibération n° 2025-005 du CA portant approbation des modalités et des tarifs relatifs à l’occupation temporaire des locaux [PDF - 611 Ko] Mise en ligne le 26 juin 2025
Délibération n° 2025-031 portant approbation de la « Charte régissant la mise à disposition et l’usage des espaces de l’USN » [PDF - 583 Ko] Mise en ligne le 26 juin 2025
Délibération n° 2025-032 portant modification de la délibération n° 2024-076 portant approbation des tarifs spécifiques pour l’année universitaire 2025-2026 [PDF - 750 Ko] Mise en ligne le 26 juin 2025
Délibération n° 2025-033 portant désignation de deux enseignants issus du CA pour siéger à la Commission des structures en tant que président et vice-présidente [PDF - 383 Ko] Mise en ligne le 26 juin 2025
Délibération n° 2025-034 portant désignation de quatre représentants des étudiants issus du CA pour siéger à la Commission des structures [PDF - 381 Ko] Mise en ligne le 26 juin 2025
Délibération n° 2025-035 portant désignation d’un représentant étudiant issu du CA pour siéger à la Commission FSDIE [PDF - 390 Ko] Mise en ligne le 26 juin 2025
Délibération n° 2025-036 portant désignation de quatre représentants des étudiants issus du CA pour siéger à la Commission du budget [PDF - 382 Ko] Mise en ligne le 26 juin 2025
Délibération n° 2025-037 portant désignation d’un représentant des étudiants issu du CA pour siéger à la Commission des affaires internationales [PDF - 382 Ko] Mise en ligne le 26 juin 2025
Délibération n° 2025-038 portant approbation de la campagne de recrutement des maîtres des conférences [PDF - 392 Ko] Mise en ligne le 26 juin 2025
Délibération n° 2025-039 portant approbation de la campagne de recrutement des professeurs des universités [PDF - 391 Ko] Mise en ligne le 26 juin 2025

Vendredi 25 avril 2025

Ordre du jour [PDF - 204 Ko] Mise en ligne le 12 juin 2025
Relevé de décisions du conseil d’administration – séance du 25 avril 2025 [PDF - 445 Ko] Mise en ligne le 12 juin 2025

Délibérations

Délibération n° 2025-017 portant approbation de l’ordre du jour de la séance du CA du 25 avril 2025 [PDF - 434 Ko] Mise en ligne le 12 juin 2025
Délibération n° 2025-018 portant approbation du PV de la séance du CA du 14 mars 2025 [PDF - 433 Ko] Mise en ligne le 12 juin 2025
Délibération n° 2025-019 portant approbation du PV de la séance du CA du 28 mars 2025 [PDF - 434 Ko] Mise en ligne le 12 juin 2025
Délibération n° 2025-020 portant approbation des titulaires des lots 1 et 2 de l’accord-cadre relatif au marché de gardiennage des locaux de l’USN [PDF - 7 Mo] Mise en ligne le 12 juin 2025
Délibération n° 2025-021 portant approbation des titulaires des lots 1 à 7 de l’accord-cadre relatif à la fourniture de livres imprimés pour l’USN, la BSG et la BSB [PDF - 5 Mo] Mise en ligne le 12 juin 2025
Délibération n° 2025-022 portant approbation du dispositif de référentiel d’équivalences horaires [PDF - 783 Ko] Mise en ligne le 12 juin 2025
Délibération n° 2025-023 portant modification de la délibération n° 2022-052 du CA du 17 juin 2022 portant adoption des lignes directrices relatives au RIPEC [PDF - 968 Ko] Mise en ligne le 12 juin 2025
Délibération n° 2025-024 portant approbation des modalités de conversion de la composante indemnitaire fonctionnelle C2 du RIPEC en décharge [PDF - 547 Ko] Mise en ligne le 12 juin 2025
Délibération n° 2025-025 portant validation de la liste des professeurs et chercheurs invités à l’IHEAL pour l’année 2025-2026 [PDF - 1 Mo] Mise en ligne le 12 juin 2025

Vendredi 28 mars 2025

Ordre du jour [PDF - 192 Ko] Mise en ligne le 1er avril 2025
Relevé de décisions du conseil d’administration – séance du 28 mars 2025 [PDF - 434 Ko] Mise en ligne le 1er avril 2025

Délibérations

Délibération n° 2025-015 portant approbation de l’ODJ de la séance extraordinaire du CA du 28 mars 2025 [PDF - 434 Ko] Mise en ligne le 1er avril 2025
Délibération n° 2025-016 portant approbation de la répartition par sections des possibilités de promotion allouées à l’établissement, dans le cadre de la campagne de promotion interne 2025 pour l’accès au corps de PR (repyramidage) [PDF - 446 Ko] Mise en ligne le 1er avril 2025

Vendredi 14 mars 2025

Ordre du jour [PDF - 208 Ko] Mise en ligne le 25 mars 2025
Relevé de décisions du conseil d’administration – séance du 14 mars 2025 [PDF - 515 Ko] Mise en ligne le 25 mars 2025

Délibérations

Délibération n° 2025-010 portant approbation de l’ODJ de la séance du CA du 14 mars 2025 [PDF - 433 Ko] Mise en ligne le 25 mars 2025
Délibération n° 2025-011 portant approbation approbation du PV de la séance du CA du 21 février 2025 [PDF - 434 Ko] Mise en ligne le 25 mars 2025
Délibération n° 2025-012 relative au compte financier 2024 [PDF - 2 Mo] Mise en ligne le 25 mars 2025
Délibération n° 2025-013 portant approbation des modifications du Règlement intérieur à destination des usagers de la BSG [PDF - 740 Ko] Mise en ligne le 25 mars 2025
Délibération n° 2025-014 portant modification de la délibération n° 2024-075 du CA du 22 novembre 2024 portant approbation de la politique d’exonération des frais d’inscription pour l’année universitaire 2025-2026 [PDF - 683 Ko]Mise en ligne le 25 mars 2025

Vendredi 21 février 2025

Ordre du jour [PDF - 212 Ko] Mise en ligne le 7 mars 2025
Relevé de décisions du conseil d’administration – séance du 21 février 2025 [PDF - 608 Ko] Mise en ligne le 7 mars 2025

Délibérations

Délibération n° 2025-001 portant approbation de l’ODJ de la séance du Conseil d’administration du 21 février 2025 [PDF - 436 Ko] Mise en ligne le 7 mars 2025
Délibération n° 2025-002 portant approbation du PV de la séance du Conseil d’administration du 6 décembre 2024 [PDF - 433 Ko] Mise en ligne le 7 mars 2025
Délibération n° 2025-003 portant approbation du Plan d’action pluriannuel 2024-2026 sur l’égalité professionnelle femmes-hommes [PDF - 1 Mo] Mise en ligne le 7 mars 2025
Délibération n° 2025-004 portant approbation des seuils et des durées d’amortissement des immobilisations [PDF - 704 Ko] Mise en ligne le 7 mars 2025
Délibération n° 2025-005 portant approbation des modalités et des tarifs relatifs à l’occupation temporaire des locaux et à la mise à disposition des espaces de tournage du campus Nation [PDF - 1 Mo]Mise en ligne le 7 mars 2025 ; mise à jour le 18 juin 2025
Délibération n° 2025-006 portant approbation du bilan CVEC 2024 [PDF - 1 Mo] Mise en ligne le 7 mars 2025
Délibération n° 2025-007 portant approbation de la programmation et de la ventilation des fonds CVEC pour 2025 [PDF - 1 Mo] Mise en ligne le 7 mars 2025
Délibération n° 2025-008 portant approbation des tarifs spécifiques des DU et du CPALF au titre de l’année 2025-2026 [PDF - 560 Ko] Mise en ligne le 7 mars 2025
Délibération n° 2025-009 portant approbation des bornes de l’année universitaire 2025-2026 [PDF - 452 Ko] Mise en ligne le 7 mars 2025

Vendredi 6 décembre 2024

Ordre du jour [PDF - 197 Ko] Mise en ligne le 18 décembre 2024
Relevé de décisions du conseil d’administration – séance du 6 décembre 2024 [PDF - 442 Ko] Mise en ligne le 18 décembre 2024

Délibérations

Délibération n° 2024-079 portant approbation de l’ODJ de la séance du CA du 6 décembre 2024 [PDF - 434 Ko] Mise en ligne le 18 décembre 2024
Délibération n° 2024-080 portant approbation du PV de la séance du CA du 22 novembre 2024 [PDF - 433 Ko] Mise en ligne le 18 décembre 2024
Délibération n° 2024-081 portant approbation des conditions de retour à l’équilibre financier [PDF - 1 Mo]Mise en ligne le 18 décembre 2024
Délibération n° 2024-082 portant approbation de la campagne d’emplois 2025 [PDF - 968 Ko] Mise en ligne le 18 décembre 2024
Délibération n° 2024-083 relative au budget initial 2025 [PDF - 3 Mo] Mise en ligne le 18 décembre 2024
Délibération n° 2024-084 portant approbation du Rapport social unique 2023 [PDF - 7 Mo] Mise en ligne le 18 décembre 2024
Délibération n° 2024-085 portant approbation du nombre de semestres CRCT et de CPP pour l’année universitaire 2025-2026 [PDF - 454 Ko] Mise en ligne le 18 décembre 2024

Vendredi 22 novembre 2024

Ordre du jour [PDF - 199 Ko] Mise en ligne le 6 décembre 2024
Relevé de décisions du conseil d’administration – séance du 22 novembre 2024 [PDF - 437 Ko] Mise en ligne le 6 décembre 2024

Délibérations

Délibération n° 2024-072 portant approbation de l’ODJ de la séance du CA du 22 novembre 2024 [PDF - 433 Ko] Mise en ligne le 6 décembre 2024
Délibération n° 2024-073 portant approbation du PV de la séance du CA du 25 octobre 2024 [PDF - 433 Ko] Mise en ligne le 6 décembre 2024
Délibération n° 2024-074 portant approbation des capacités d’accueil, ainsi que des modalités d’examen des candidatures et des critères généraux d’évaluation des dossiers - 2025-2026 [PDF - 3 Mo] Mise en ligne le 6 décembre 2024
Délibération n° 2024-075 portant approbation de la politique d’exonération des frais d’inscription pour l’année universitaire 2025-2026 [PDF - 739 Ko] Mise en ligne le 6 décembre 2024
Délibération n° 2024-076 portant approbation des tarifs spécifiques pour l’année universitaire 2025-2026 [PDF - 825 Ko] Mise en ligne le 6 décembre 2024 ; mise à jour le 18 juin 2025
Délibération n° 2024-077 portant approbation de l’enveloppe d’heures de décharges spécifiques accordée aux composantes - Année universitaire 2024-2025 [PDF - 454 Ko] Mise en ligne le 6 décembre 2024
Délibération n° 2024-078 portant approbation des modifications du règlement intérieur à destination des publics de la BSN [PDF - 1 Mo] Mise en ligne le 6 décembre 2024

Vendredi 25 octobre 2024

Ordre du jour [PDF - 197 Ko]Mise en ligne le 7 novembre 2024
Relevé de décisions du conseil d’administration – séance du 25 octobre 2024 [PDF - 593 Ko]Mise en ligne le 7 novembre 2024

Délibérations

Délibération n° 2024-067 portant approbation de l’ODJ de la séance du CA du 25 octobre 2024 [PDF - 434 Ko]Mise en ligne le 7 novembre 2024
Délibération n° 2024-068 portant approbation du PV de la séance du Conseil d’administration du 27 septembre 2024 [PDF - 435 Ko] Mise en ligne le 7 novembre 2024
Délibération n° 2024-069 portant approbation du « Bilan du plan d’actions égalité 2021-2023 » [PDF - 1 Mo] Mise en ligne le 7 novembre 2024
Délibération n° 2024-070 portant approbation des compensations financières sur crédits CFA Formasup Paris [PDF - 443 Ko] Mise en ligne le 7 novembre 2024
Délibération n° 2024-071 portant approbation de la « Charte de la vie associative de l’université Sorbonne Nouvelle » [PDF - 938 Ko] Mise en ligne le 7 novembre 2024

Vendredi 27 septembre 2024

Ordre du jour [PDF - 179 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2024
Relevé de décisions du conseil d’administration – séance du 27 septembre 2024 [PDF - 605 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2024

Délibérations

Délibération n° 2024-059 portant approbation de l’ODJ de la séance du CA du 27 septembre 2024 [PDF - 434 Ko]Mise en ligne le 4 octobre 2024
Délibération n° 2024-060 portant approbation approbation du PV de la séance du CA du 12 juillet 2024 [PDF - 435 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2024
Délibération n° 2024-061 portant approbation des Conditions générales de vente du Service de la formation continue de la DFTLVIP [PDF - 647 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2024
Délibération n° 2024-062 portant approbation des demandes de labellisation et les projets hors label pour l’année universitaire 2024-2025 [PDF - 593 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2024
Délibération n° 2024-063 portant approbation des modalités de prise en charge des frais de télésurveillance dans le cadre des formations assurées entièrement à distance [PDF - 460 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2024
Délibération n° 2024-064 relative à la révision de la donation FINALY du 10 novembre 1953 et à la décision d’engager une demande de révision des charges et conditions grevant ladite donation [PDF - 465 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2024
Délibération n° 2024-065 portant approbation de l’approche méthodologique de la démarche de labellisation HRS4R [PDF - 610 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2024
Délibération n° 2024-066 portant approbation du nombre de primes relevant de la composante 3 du Régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs (RIPEC C3) [PDF - 455 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2024

➜ Délibérations 2023 - 2024

mise à jour le 5 novembre 2025

Gouvernance

Équipe présidentielle

Conseils centraux

Conseil d'administration (CA)

Conseil académique (CAC) regroupe deux commissions :
- Commission de la recherche (CR)
- Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)

Conseil

Conseil des directeurs de composantes

Bureaux

Bureau de l'université - Conseil d'Administration (CA)
Bureau de la Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
Bureau de la Commission de la recherche (CR)

Commissions

Arrêté du 14 juin 2022 relatif à la composition de la commission sociale des personnels [PDF - 910 Ko]
Commission des structures (rattachée au CA)
Commission du budget (rattachée au CA)
Comité électoral consultatif (rattachée au CA)
Commission des emplois de l'établissement
Commission des locaux
Collèges de spécialistes et les comités de sélection
Comité social d'administration et sa formation spécialisée (CSA-F3SCT)

Voir les présidents des commissions

Documents de référence

Séances 2025/2026

Télécharger le calendrier des instances [PDF - 737 Ko]