Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 - Consulter les documents de la CFVU

☰

Accueil >> Université >> Gouvernance

Consulter les documents de la CFVU

2025 - 2026

Vendredi 27 mars 2026

Relevé de décisions [PDF - 318 Ko] (Mise en ligne le 30/03/2026)

Délibérations

Délibération n°2026-013 portant approbation du PV de la séance de la CFVU du 27 février 2026 [PDF - 375 Ko] (Mise en ligne le 30/03/2026)
Délibération n°2026-014 portant approbation des capacités d’accueil, des modalités d’examen des candidatures et des critères généraux d’évaluation des dossiers d’admission en L3 mineure ECOLAL [PDF - 469 Ko] (Mise en ligne le 30/03/2026)
Délibération n°2026-015 portant approbation de la collaboration entre la Philharmonie et l’Université Sorbonne Nouvelle pour l’établissement de la certification professionnelle “Produire et manager la musique” [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 30/03/2026)
Délibération n°2026-016 portant approbation de modifications mineures apportées à la maquette des formations [PDF - 425 Ko](Mise en ligne le 30/03/2026)
Délibération n°2026-017 portant approbation de modifications apportées au DU passerelle [PDF - 547 Ko] (Mise en ligne le 30/03/2026)
Délibération n°2026-018 portant approbation des dates de campagne eCandidat pour les agrégations de langue [PDF - 385 Ko] (Mise en ligne le 30/03/2026)

Vendredi 27 février 2026

Relevé de décisions [PDF - 383 Ko] (Mise en ligne le 02/03/2026)

Délibérations

Délibération n°2026-009 portant approbation du PV de la séance de la CFVU du 23 janvier 2026 [PDF - 260 Ko] (Mise en ligne le 30/03/2026)
Délibération n°2026-010 portant approbation du le calendrier universitaire 2026-2027 [PDF - 451 Ko](Mise en ligne le 02/03/2026)
Délibération n°2026-011 portant approbation des capacités d’accueil DUFLES et DUEF [PDF - 369 Ko] (Mise en ligne le 02/03/2026)
Délibération n°2026-012 portant approbation du dossier d’accréditation CLES [PDF - 603 Ko] (Mise en ligne le 02/03/2026)

Vendredi 23 janvier 2026

Relevé de décisions [PDF - 361 Ko] (Mise en ligne le 29/01/2026)

Délibérations

Délibération n°2026-001 portant approbation du PV de la séance de la CFVU du 21 novembre 2025 [PDF - 327 Ko] (Mise en ligne le 29/01/2026)
Délibération n°2026-002 portant approbation du bilan des commissions CVEC - FSDIE [PDF - 465 Ko] (Mise en ligne le 29/01/2026)
Délibération n°2026-003 portant approbation du budget prévisionnel des commissions CVEC - FSDIE [PDF - 439 Ko] (Mise en ligne le 29/01/2026)
Délibération n°2026-004 portant approbation du calendrier de l’année 2026-2027 [PDF - 515 Ko] (Mise en ligne le 29/01/2026)
Délibération n°2026-005 portant approbation du calendrier de l’année 2026-2027 de l’ESIT [PDF - 536 Ko](Mise en ligne le 29/01/2026)
Délibération n°2026-006 portant approbation des capacités d’accueil et dates du DAEU [PDF - 367 Ko] (Mise en ligne le 29/01/2026)
Délibération n°2026-007 portant approbation du schéma directeur de la vie étudiante [PDF - 666 Ko] (Mise en ligne le 29/01/2026)
Délibération n°2026-008 portant approbation des demandes de labellisations [PDF - 305 Ko] (Mise en ligne le 29/01/2026)

Vendredi 21 novembre 2025

Relevé de décisions [PDF - 358 Ko] (Mise en ligne le 02/12/2025)

Délibérations

Délibération n°2025-061 portant approbation du PV de la séance de la CFVU du 17 octobre 2025 [PDF - 366 Ko] (Mise en ligne le 02/12/2025)
Délibération n°2025-062 portant approbation des capacités d’accueil des formations de licences, licences professionnelles et masters, des modalités d’examen des candidatures et des critères généraux d’évaluation des dossiers d’admission pour l’accès aux formations des composantes Arts & Médias, LLD, IHEAL,ESIT et LLCSE au titre de l’année universitaire - 2026-2027 [PDF - 2 Mo] (Mise en ligne le 02/12/2025)
Délibération n°2025-063 portant approbation des capacités d’accueil pour la licence professorat des écoles (LPE) [PDF - 343 Ko] (Mise en ligne le 02/12/2025)
Délibération n°2025-064 portant approbation du dossier d’accréditation du master Enseignement et Éducation (MEE) [PDF - 812 Ko] (Mise en ligne le 02/12/2025)
Délibération n°2025-065 portant approbation des missions spécifiques des enseignants de l’UFR Arts et Média pouvant donner lieu à la rémunération prévue par le référentiel d’équivalences horaires [PDF - 384 Ko](Mise en ligne le 02/12/2025)

Vendredi 17 octobre 2025

Relevé de décisions [PDF - 319 Ko] (Mise en ligne le 20/10/2025)

Délibérations

Délibération n°2025-057 portant approbation du PV de la séance de la CFVU du 19 septembre 2025 [PDF - 406 Ko] (Mise en ligne le 20/10/2025)
Délibération n°2025-058 portant approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences (MCCC) 2025-2026 [PDF - 4 Mo] (Mise en ligne le 20/10/2025)
Délibération n°2025-059 portant approbation de la procédure de Demande d’Admission Adaptée (DAA) [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 20/10/2025)
Délibération n°2025-060 portant approbation de la demande d’accréditation de la licence professorat des écoles (LPE) [PDF - 2 Mo] (Mise en ligne le 20/10/2025)

Vendredi 19 septembre 2025

Relevé de décisions [PDF - 354 Ko] (Mise en ligne le 30/09/2025)

Délibérations

Délibération n°2025-049 portant approbation de la modification de l’ODJ de la séance de la CFVU du 19 septembre 2025 [PDF - 267 Ko] (Mise en ligne le 30/09/2025)
Délibération n°2025-050 portant approbation du PV de la séance de la CFVU du 10 juillet 2025 [PDF - 265 Ko] (Mise en ligne le 30/09/2025)
Délibération n°2025-051 portant approbation des demandes de labellisation des enseignements pour l’année 2025-2026 [PDF - 277 Ko] (Mise en ligne le 30/09/2025)
Délibération n°2025-052 portant approbation de [PDF - 2 Mo]s modalités de contrôle des connaissances et des compétences du master Métiers de l'Enseignement, de l'Éducation et de la formation (MEEF) de l’INSPE [PDF - 1 Mo]
(Mise en ligne le 30/09/2025)
Délibération n°2025-053 portant approbation de la demande de ré-accrédidation de la licence professionnelle "Métiers du spectacle" [PDF - 572 Ko] (Mise en ligne le 30/09/2025)
Délibération n°2025-054 portant approbation d [PDF - 467 Ko]e la procédure de demande de modification des maquettes en cours d'accréditation [PDF - 467 Ko] (Mise en ligne le 30/09/2025)
Délibération n°2025-055 portant approbation de la répartition et de l'attribution d'ECTS en doctorat [PDF - 564 Ko](Mise en ligne le 30/09/2025)
Délibération n°2025-056 portant approbation du report de la rentrée de LANSAD [PDF - 399 Ko](Mise en ligne le 30/09/2025)

2024 - 2025

Jeudi 10 juillet 2025

Relevé de décisions [PDF - 348 Ko] (Mise en ligne le 17/07/2025)

Délibérations

Délibération n°2025-042 portant approbation de la modification de l’ODJ de la séance de la CFVU du 10 juillet 2025 [PDF - 473 Ko] (Mise en ligne le 17/07/2025)
Délibération n°2025-043 portant approbation du PV de la séance de la CFVU du 13 juin 2025 [PDF - 458 Ko] (Mise en ligne le 17/07/2025)
Délibération n°2025-044 portant approbation des demandes de labellisation des enseignements pour l’année 2025-2026 [PDF - 485 Ko] (Mise en ligne le 17/07/2025)
Délibération n°2025-045 portant approbation de la création d’un master en co-diplomation entre l’USN et l’Université Autonome de Madrid [PDF - 2 Mo] (Mise en ligne le 17/07/2025)
Délibération n°2025-046 portant approbation de la reconduction de la co-diplomation entre l’USN et l’Université Externado de Colombie [PDF - 2 Mo] (Mise en ligne le 17/07/2025)
Délibération n°2025-047 portant approbation d’une deuxième campagne de candidatures via la plateforme E-candidat au titre de l’année universitaire 2025-2026 [PDF - 479 Ko] (Mise en ligne le 17/07/2025)
Délibération n°2025-048 portant approbation du maintien du M2 LLCER, parcours « Management des projets internationaux (MPI) », pour l’année universitaire 2025-2026 [PDF - 503 Ko] (Mise en ligne le 17/07/2025)

Vendredi 13 juin 2025

Relevé de décisions [PDF - 341 Ko] (Mise en ligne le 20/06/2025)

Délibérations

Délibération n°2025-037 portant approbation du PV de la séance de la CFVU du 16 mai 2025 [PDF - 465 Ko] (Mise en ligne le 20/062025)
Délibération n°2025-038 portant approbation de la « Charte de l’évaluation et des examens » au titre de l’année 2025-2026 [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 20/062025)
Délibération n°2025-039 portant approbation du « Statut de sportif ou sportive de haut niveau à la Sorbonne Nouvelle » [PDF - 1 Mo](Mise en ligne le 20/062025)
Délibération n°2025-040 portant approbation des « Régimes spéciaux d’études (RSE) » [PDF - 769 Ko] (Mise en ligne le 20/062025)
Délibération n°2025-041 portant approbation du « Cadrage des mémoires de master » au titre de l’offre de formation 2025-2030 [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 20/062025)

Vendredi 16 mai 2025

Relevé de décisions [PDF - 347 Ko](Mise en ligne le 19/05/2025)

Délibérations

Délibération n°2025-025 portant approbation du PV de la séance de la CFVU du 28 mars 2025 [PDF - 464 Ko] (Mise en ligne le 19/05/2025)
Délibération n°2025-026 portant sur l’élection du bureau de la CFVU [PDF - 487 Ko] (Mise en ligne le 19/05/2025)
Délibération n°2025-027 portant désignation des élu·es étudiant·es issu·es de la CFVU pour siéger à la Commission CVEC [PDF - 482 Ko] (Mise en ligne le 19/05/2025)
Délibération n°2025-028 portant désignation des élues étudiantes issues de la CFVU pour siéger à la Commission FSDIE [PDF - 485 Ko] (Mise en ligne le 19/05/2025)
Délibération n°2025-029 portant désignation d’une représentante des usagers de la CFVU au sein du Conseil documentaire de la DBU [PDF - 472 Ko] (Mise en ligne le 19/05/2025)
Délibération n°2025-030 portant désignation d’une représentante des usagers de la CFVU à la Commission des locaux [PDF - 473 Ko] (Mise en ligne le 19/05/2025)
Délibération n°2025-031 portant approbation du cadrage pédagogique pour les formations à distance [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 19/05/2025)
Délibération n°2025-032 portant approbation de la politique de labellisation des enseignements [PDF - 715 Ko] (Mise en ligne le 19/05/2025)
Délibération n°2025-033 portant approbation du cadrage pédagogique pour les formations en présence [PDF - 975 Ko] (Mise en ligne le 19/05/2025)
Délibération n°2025-034 portant approbation de la mise en place d’une formation des étudiants et étudiantes à la lutte contre les VSS [PDF - 817 Ko] (Mise en ligne le 19/05/2025)
Délibération n°2025-035 portant approbation de la procédure de dépôt des mémoires sur Dumas [PDF - 487 Ko] (Mise en ligne le 19/05/2025)
Délibération n°2025-036 portant avis favorable sur le dossier de demande d’accréditation de l’INSPE pour la période 2025-2029 [PDF - 11 Mo] (Mise en ligne le 19/05/2025)

Vendredi 28 mars 2025

Relevé de décisions [PDF - 338 Ko] (Mise en ligne le 03/04/2025)

Délibérations

Délibération n°2025-018 portant approbation de la modification de l’ordre du jour de la séance de la CFVU du 28 mars 2025 [PDF - 471 Ko] (Mise en ligne le 03/04/2025)
Délibération n°2025-019 portant approbation du PV de la séance de la CFVU du 14 février 2025 [PDF - 464 Ko] (Mise en ligne le 03/04/2025)
Délibération n°2025-020 portant approbation du dispositif de référentiel d’équivalences horaires [PDF - 821 Ko] (Mise en ligne le 03/04/2025)
Délibération n°2025-021 portant approbation du calendrier universitaire de l’ESIT 2025-2026 [PDF - 900 Ko] (Mise en ligne le 03/04/2025)
Délibération n°2025-022 portant approbation du cadrage des périodes de césure au titre de la nouvelle offre de formation 2025-2030 [PDF - 956 Ko] (Mise en ligne le 03/04/2025)
Délibération n°2025-023 portant approbation [PDF - 589 Ko]de la « Charte de l’engagement étudiant » au titre de l’offre de formation 2025-2030 [PDF - 589 Ko] (Mise en ligne le 03/04/2025)
Délibération n°2025-024 portant approbation de la maquette de l’Agrégation d’allemand (interne) [PDF - 913 Ko] (Mise en ligne le 03/04/2025)

Vendredi 14 février 2025

Relevé de décisions [PDF - 343 Ko] (Mise en ligne le 20/02/2025)

Délibérations

Délibération n°2025-008 portant approbation du PV de la séance de la CFVU du 17 janvier 2025 [PDF - 467 Ko] (Mise en ligne le 20/02/2025)
Délibération n°2025-009 portant approbation du calendrier universitaire 2025-2026 [PDF - 566 Ko] (Mise en ligne le 20/02/2025)
Délibération n°2025-010 portant approbation des maquettes d’enseignement des DU, des préparations aux concours et des certifications [PDF - 6 Mo] (Mise en ligne le 20/02/2025)
Délibération n°2025-011 portant approbation du cadrage de la bonification des activités sportives [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 20/02/2025)
Délibération n°2025-012 portant approbation de l’annualisation du M2 Études européennes et internationales [PDF - 491 Ko] (Mise en ligne le 20/02/2025)
Délibération n°2025-013 portant approbation de l’annualisation du M2 Sciences du langage [PDF - 493 Ko] (Mise en ligne le 20/02/2025)
Délibération n°2025-014 portant approbation de l’annualisation de tous les parcours du M1 et du M2 mention « Théâtre » [PDF - 493 Ko] (Mise en ligne le 20/02/2025)
Délibération n°2025-015 portant approbation du Statut d’étudiant·e artiste [PDF - 657 Ko] (Mise en ligne le 20/02/2025)
Délibération n°2025-016 portant approbation des modalités de validation des UE gérées par le SIEM [PDF - 480 Ko] (Mise en ligne le 20/02/2025)
Délibération n°2025-017 portant approbation des modalités pour déterminer la note du semestre en licence dans le cadre de la nouvelle offre de formation [PDF - 487 Ko] (Mise en ligne le 20/02/2025)

Vendredi 17 janvier 2025

Relevé de décisions [PDF - 341 Ko] (Mise en ligne le 20/01/2025)

Délibérations

Délibération n°2025-001 portant approbation du PV de la séance de la CFVU du 15 novembre 2024 [PDF - 464 Ko] (Mise en ligne le 20/01/2025)
Délibération n°2025-002 portant avis favorable du bilan CVEC 2024 [PDF - 836 Ko] (Mise en ligne le 20/01/2025)
Délibération n°2025-003 portant avis favorable sur la ventilation des fonds CVEC 2025 [PDF - 743 Ko] (Mise en ligne le 20/01/2025)
Délibération n°2025-004 portant approbation du maintien de la L2 et de la L3 LEA espagnol-portugais [PDF - 494 Ko] (Mise en ligne le 20/01/2025)
Délibération n°2025-005 portant approbation de la reconduction des parcours « Licence théâtre – ESAD » et « Licence théâtre – ESCA » [PDF - 478 Ko] (Mise en ligne le 20/01/2025)
Délibération n°2025-006 portant approbation de l’évolution de l’architecture des masters « Lettres et humanités » et « Sciences sociales, coopération et développement en Amérique latine / Latin American Studies » [PDF - 820 Ko] (Mise en ligne le 20/01/2025)
Délibération n°2025-007 portant approbation du panachage de la mobilité virtuelle et de la mobilité physique dans le cadre des mobilités ERASMUS et YUFE [PDF - 483 Ko] (Mise en ligne le 20/01/2025)

Vendredi 15 novembre 2024

Relevé de décisions [PDF - 338 Ko](Mise en ligne le 21/11/2024)

Délibérations

Délibération n°2024-055 portant approbation du PV de la séance de la CFVU du 11 octobre 2024 [PDF - 462 Ko] (Mise en ligne le 21/11/2024)
Délibération n°2024-056 portant approbation des capacités d’accueil des formations, ainsi que des modalités d’examen des candidatures et des critères généraux d’évaluation des dossiers pour l’admission dans les formations au titre de l’année universitaire 2025-2026 [PDF - 3 Mo] (Mise en ligne le 21/11/2024)
Délibération n°2024-057 portant approbation du regroupement de certaines mineures lors de l’affichage sur Parcoursup, dans le cadre des formations proposées au titre de la nouvelle offre de formation [PDF - 477 Ko] (Mise en ligne le 21/11/2024)
Délibération n°2024-058 portant approbation du règlement intérieur de la Commission CVEC [PDF - 978 Ko] (Mise en ligne le 21/11/2024)
Délibération n°2024-059 portant approbation du règlement intérieur de la Commission FSDIE [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 21/11/2024)
Délibération n°2024-060 portant avis favorable sur la convention entre l’Université Française d’Égypte et l’Université Sorbonne Nouvelle pour la mise en place d’un parcours de formation délocalisé de niveau licence [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 21/11/2024)
Délibération n°2024-061 portant avis favorable sur la convention entre l’Université Française d’Égypte et l’Université Sorbonne Nouvelle pour la mise en place d’un parcours de formation délocalisé de niveau master [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 21/11/2024)

Vendredi 11 octobre 2024

Relevé de décisions [PDF - 337 Ko] (Mise en ligne le 21/10/2024)

Délibérations

Délibération n°2024-049 portant approbation du PV de la séance de la CFVU du 13 septembre 2024 [PDF - 464 Ko] (Mise en ligne le 21/10/2024)
Délibération n°2024-050 portant sur l’élection d’un représentant du personnel administratif, technique, de service au bureau de la CFVU [PDF - 488 Ko] (Mise en ligne le 21/10/2024)
Délibération n°2024-051 portant approbation des principes régissant l’acquisition de blocs, de semestres et d’années, dans le cadre des licences de la nouvelle offre de formation [PDF - 495 Ko] (Mise en ligne le 21/10/2024)
Délibération n°2024-052 portant approbation du « Cadrage du recours au distanciel dans les formations en présence » [PDF - 916 Ko] (Mise en ligne le 21/10/2024)
Délibération n°2024-053 portant approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences pour l’année universitaire 2024-2025 [PDF - 9 Mo] (Mise en ligne le 21/10/2024)
Délibération n°2024-054 portant approbation de la « Charte de la vie associative de l’université Sorbonne Nouvelle » [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 21/10/2024)

Vendredi 13 septembre 2024

Relevé de décisions [PDF - 338 Ko](Mise en ligne le 17/09/2024)

Délibérations

>> Consulter les documents 2023 - 2024

mise à jour le 8 juin 2026

Gouvernance

Équipe présidentielle

Conseils centraux

Conseil d'administration (CA)

Conseil académique (CAC) regroupe deux commissions :
- Commission de la recherche (CR)
- Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)

Conseil

Conseil des directeurs de composantes

Bureaux

Bureau de l'université - Conseil d'Administration (CA)
Bureau de la Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
Bureau de la Commission de la recherche (CR)

Commissions

Arrêté du 14 juin 2022 relatif à la composition de la commission sociale des personnels [PDF - 910 Ko]
Commission des structures (rattachée au CA)
Commission du budget (rattachée au CA)
Comité électoral consultatif (rattachée au CA)
Commission des emplois de l'établissement
Commission des locaux
Collèges de spécialistes et les comités de sélection
Comité social d'administration et sa formation spécialisée (CSA-F3SCT)

Voir les présidents des commissions

Documents de référence

Séances 2025/2026

Télécharger le calendrier des instances [PDF - 737 Ko]