Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 - Consulter les documents de la CFVU

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2024 - 2025

Vendredi 28 mars 2025

Relevé de décisions [PDF - 338 Ko] (Mise en ligne le 03/04/2025)

Délibérations

Délibération n°2025-018 portant approbation de la modification de l’ordre du jour de la séance de la CFVU du 28 mars 2025 [PDF - 471 Ko] (Mise en ligne le 03/04/2025)
Délibération n°2025-019 portant approbation du PV de la séance de la CFVU du 14 février 2025 [PDF - 464 Ko] (Mise en ligne le 03/04/2025)
Délibération n°2025-020 portant approbation du dispositif de référentiel d’équivalences horaires [PDF - 821 Ko] (Mise en ligne le 03/04/2025)
Délibération n°2025-021 portant approbation du calendrier universitaire de l’ESIT 2025-2026 [PDF - 900 Ko] (Mise en ligne le 03/04/2025)
Délibération n°2025-022 portant approbation du cadrage des périodes de césure au titre de la nouvelle offre de formation 2025-2030 [PDF - 956 Ko] (Mise en ligne le 03/04/2025)
Délibération n°2025-023 portant approbation [PDF - 589 Ko]de la « Charte de l’engagement étudiant » au titre de l’offre de formation 2025-2030 [PDF - 589 Ko] (Mise en ligne le 03/04/2025)
Délibération n°2025-024 portant approbation de la maquette de l’Agrégation d’allemand (interne) [PDF - 913 Ko] (Mise en ligne le 03/04/2025)

Vendredi 14 février 2025

Relevé de décisions [PDF - 343 Ko] (Mise en ligne le 20/02/2025)

Délibérations

Délibération n°2025-008 portant approbation du PV de la séance de la CFVU du 17 janvier 2025 [PDF - 467 Ko] (Mise en ligne le 20/02/2025)
Délibération n°2025-009 portant approbation du calendrier universitaire 2025-2026 [PDF - 566 Ko] (Mise en ligne le 20/02/2025)
Délibération n°2025-010 portant approbation des maquettes d’enseignement des DU, des préparations aux concours et des certifications [PDF - 6 Mo] (Mise en ligne le 20/02/2025)
Délibération n°2025-011 portant approbation du cadrage de la bonification des activités sportives [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 20/02/2025)
Délibération n°2025-012 portant approbation de l’annualisation du M2 Études européennes et internationales [PDF - 491 Ko] (Mise en ligne le 20/02/2025)
Délibération n°2025-013 portant approbation de l’annualisation du M2 Sciences du langage [PDF - 493 Ko] (Mise en ligne le 20/02/2025)
Délibération n°2025-014 portant approbation de l’annualisation de tous les parcours du M1 et du M2 mention « Théâtre » [PDF - 493 Ko] (Mise en ligne le 20/02/2025)
Délibération n°2025-015 portant approbation du Statut d’étudiant·e artiste [PDF - 657 Ko] (Mise en ligne le 20/02/2025)
Délibération n°2025-016 portant approbation des modalités de validation des UE gérées par le SIEM [PDF - 480 Ko] (Mise en ligne le 20/02/2025)
Délibération n°2025-017 portant approbation des modalités pour déterminer la note du semestre en licence dans le cadre de la nouvelle offre de formation [PDF - 487 Ko] (Mise en ligne le 20/02/2025)

Vendredi 17 janvier 2025

Relevé de décisions [PDF - 341 Ko] (Mise en ligne le 20/01/2025)

Délibérations

Délibération n°2025-001 portant approbation du PV de la séance de la CFVU du 15 novembre 2024 [PDF - 464 Ko] (Mise en ligne le 20/01/2025)
Délibération n°2025-002 portant avis favorable du bilan CVEC 2024 [PDF - 836 Ko] (Mise en ligne le 20/01/2025)
Délibération n°2025-003 portant avis favorable sur la ventilation des fonds CVEC 2025 [PDF - 743 Ko] (Mise en ligne le 20/01/2025)
Délibération n°2025-004 portant approbation du maintien de la L2 et de la L3 LEA espagnol-portugais [PDF - 494 Ko] (Mise en ligne le 20/01/2025)
Délibération n°2025-005 portant approbation de la reconduction des parcours « Licence théâtre – ESAD » et « Licence théâtre – ESCA » [PDF - 478 Ko] (Mise en ligne le 20/01/2025)
Délibération n°2025-006 portant approbation de l’évolution de l’architecture des masters « Lettres et humanités » et « Sciences sociales, coopération et développement en Amérique latine / Latin American Studies » [PDF - 820 Ko] (Mise en ligne le 20/01/2025)
Délibération n°2025-007 portant approbation du panachage de la mobilité virtuelle et de la mobilité physique dans le cadre des mobilités ERASMUS et YUFE [PDF - 483 Ko] (Mise en ligne le 20/01/2025)

Vendredi 15 novembre 2024

Relevé de décisions [PDF - 338 Ko](Mise en ligne le 21/11/2024)

Délibérations

Délibération n°2024-055 portant approbation du PV de la séance de la CFVU du 11 octobre 2024 [PDF - 462 Ko] (Mise en ligne le 21/11/2024)
Délibération n°2024-056 portant approbation des capacités d’accueil des formations, ainsi que des modalités d’examen des candidatures et des critères généraux d’évaluation des dossiers pour l’admission dans les formations au titre de l’année universitaire 2025-2026 [PDF - 3 Mo] (Mise en ligne le 21/11/2024)
Délibération n°2024-057 portant approbation du regroupement de certaines mineures lors de l’affichage sur Parcoursup, dans le cadre des formations proposées au titre de la nouvelle offre de formation [PDF - 477 Ko] (Mise en ligne le 21/11/2024)
Délibération n°2024-058 portant approbation du règlement intérieur de la Commission CVEC [PDF - 978 Ko] (Mise en ligne le 21/11/2024)
Délibération n°2024-059 portant approbation du règlement intérieur de la Commission FSDIE [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 21/11/2024)
Délibération n°2024-060 portant avis favorable sur la convention entre l’Université Française d’Égypte et l’Université Sorbonne Nouvelle pour la mise en place d’un parcours de formation délocalisé de niveau licence [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 21/11/2024)
Délibération n°2024-061 portant avis favorable sur la convention entre l’Université Française d’Égypte et l’Université Sorbonne Nouvelle pour la mise en place d’un parcours de formation délocalisé de niveau master [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 21/11/2024)

Vendredi 11 octobre 2024

Relevé de décisions [PDF - 337 Ko] (Mise en ligne le 21/10/2024)

Délibérations

Délibération n°2024-049 portant approbation du PV de la séance de la CFVU du 13 septembre 2024 [PDF - 464 Ko] (Mise en ligne le 21/10/2024)
Délibération n°2024-050 portant sur l’élection d’un représentant du personnel administratif, technique, de service au bureau de la CFVU [PDF - 488 Ko] (Mise en ligne le 21/10/2024)
Délibération n°2024-051 portant approbation des principes régissant l’acquisition de blocs, de semestres et d’années, dans le cadre des licences de la nouvelle offre de formation [PDF - 495 Ko] (Mise en ligne le 21/10/2024)
Délibération n°2024-052 portant approbation du « Cadrage du recours au distanciel dans les formations en présence » [PDF - 916 Ko] (Mise en ligne le 21/10/2024)
Délibération n°2024-053 portant approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences pour l’année universitaire 2024-2025 [PDF - 9 Mo] (Mise en ligne le 21/10/2024)
Délibération n°2024-054 portant approbation de la « Charte de la vie associative de l’université Sorbonne Nouvelle » [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 21/10/2024)

Vendredi 13 septembre 2024

Relevé de décisions [PDF - 338 Ko](Mise en ligne le 17/09/2024)

Délibérations

2023-2024

Jeudi 11 juillet 2024

Relevé de décisions [PDF - 338 Ko] (Mise en ligne le 18/07/2024)

Délibérations

Délibération n°2024-035 portant approbation de la modification de l’ODJ de la séance de la CFVU du 11 juillet 2024 [PDF - 468 Ko](Mise en ligne le 18/07/2024)
Délibération n°2024-036 portant approbation d’une deuxième campagne de candidatures via la plateforme E-candidat au titre de l’année universitaire 2024-2025 [PDF - 495 Ko] (Mise en ligne le 18/07/2024)
Délibération n°2024-037 portant approbation du PV de la séance de la CFVU du 14 juin 2024 [PDF - 465 Ko] (Mise en ligne le 18/07/2024)
Délibération n°2024-038 portant approbation des demandes de labellisation et des projets hors label 2024-2025 dans le cadre de l’aide à la réussite sur fonds ORE [PDF - 610 Ko] (Mise en ligne le 18/07/2024)
Délibération n°2024-039 portant approbation du changement de la mention « Science Politique » en mention « Études européennes et internationales » [PDF - 476 Ko] (Mise en ligne le 18/07/2024)
Délibération n°2024-040 portant approbation d’un module de formation contre les VSS pour les étudiant·es [PDF - 481 Ko] (Mise en ligne le 18/07/2024)
Délibération n°2024-041 abrogeant et remplaçant la délibération portant approbation du cadrage de l’enseignement à distance [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 18/07/2024, mise à jour le 08/10/2024)
Délibération n°2024-042 portant approbation du financement des projets retenus par la commission CVEC du 27 juin 2024 [PDF - 928 Ko](Mise en ligne le 18/07/2024)

Vendredi 14 juin 2024

Relevé de décisions [PDF - 336 Ko] (Mise en ligne le 18/06/2024)

Délibérations

Délibération n°2024-027 portant approbation du PV de la séance de la CFVU du 19 avril 2024 [PDF - 462 Ko] (Mise en ligne le 18/06/2024)
Délibération n°2024-028 relative à l’ouverture de nouveaux postes de PRAG affectés au BET [PDF - 471 Ko] (Mise en ligne le 18/06/2024)
Délibération n°2024-029 portant approbation des lettres de mission présentées par les chargé·es de mission du BET (2024-2025 [PDF - 2 Mo]) (Mise en ligne le 18/06/2024)
Délibération n°2024-030 portant approbation du maintien de 6 UE de latin dans la maquette de la licence de Lettres modernes à distance [PDF - 472 Ko] (Mise en ligne le 18/06/2024)
Délibération n°2024-031 portant avis favorable à la modification du cadrage financier pour l’enseignement à distance de niveau licence [PDF - 477 Ko] (Mise en ligne le 18/06/2024)
Délibération n°2024-032 portant approbation du financement des projets d’aides aux étudiant·es dans le cadre du FSDIE – Volet projets [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 18/06/2024)
Délibération n°2024-033 portant approbation du financement des projets d’aides aux étudiant·es dans le cadre du FSDIE – Volet social [PDF - 605 Ko] (Mise en ligne le 18/06/2024)
Délibération n°2024-034 portant approbation de la suspension temporaire des cours le jeudi 17 octobre 2024 [PDF - 478 Ko] (Mise en ligne le 18/06/2024)

Vendredi 19 avril 2024

Relevé de décisions [PDF - 309 Ko] (Mise en ligne le 25/04/2024)

Délibérations

Délibération n°2024-020 portant approbation du PV de la séance de la CFVU du 15 mars 2024 [PDF - 465 Ko] (Mise en ligne le 25/04/2024)
Délibération n°2024-021 portant approbation d’un modèle type de compte-rendu pour les réunions des conseils de perfectionnement [PDF - 669 Ko] (Mise en ligne le 25/04/2024)
Délibération n°2024-022 portant approbation de la création de six UE Libres dans le cadre des enseignements proposés par le BET pour l’année universitaire 2024-2025 [PDF - 500 Ko] (Mise en ligne le 25/04/2024)
Délibération n°2024-023 portant approbation du financement des projets d’aides aux étudiants dans le cadre du FSDIE – Volet projets [PDF - 780 Ko] (Mise en ligne le 25/04/2024)
Délibération n°2024-024 portant approbation du financement des projets d’aides aux étudiants dans le cadre du FSDIE – Volet social [PDF - 622 Ko] (Mise en ligne le 25/04/2024)
Délibération n°2024-025 portant approbation du financement des projets retenus par la commission CVEC du 6 avril 2024 [PDF - 910 Ko] (Mise en ligne le 25/04/2024)
Délibération n°2024-026 portant approbation des modifications de la procédure d’inscription et d’accueil des étudiant·es de CPGE en deuxième année de licence [PDF - 663 Ko] (Mise en ligne le 25/04/2024)

Vendredi 15 mars 2024

Relevé de décisions [PDF - 326 Ko](Mise en ligne le 25/03/2024)

Délibérations

Délibération n°2024-011 portant approbation du PV de la séance de la CFVU du 16 février 2024 [PDF - 465 Ko](Mise en ligne le 25/03/2024)
Délibération n°2024-012 portant approbation du calendrier universitaire de l’ESIT 2024-2025 [PDF - 747 Ko] (Mise en ligne le 25/03/2024)
Délibération n°2024-013 portant modélisation de l’UE « BIP » (Blended Intensive Programme [PDF - 499 Ko]) (Mise en ligne le 25/03/2024)
Délibération n°2024-014 portant modélisation de l’UE « YUFE Virtual Campus » [PDF - 494 Ko] (Mise en ligne le 25/03/2024)
Délibération n°2024-015 portant approbation des modalités pour le choix d’une UE « YUFE Virtual Campus » [PDF - 494 Ko](Mise en ligne le 25/03/2024)
Délibération n°2024-016 portant modélisation de l’UE « Engagement » [PDF - 467 Ko] (Mise en ligne le 25/03/2024)
Délibération n°2024-017 portant approbation du bilan CVEC 2023 [PDF - 1 Mo](Mise en ligne le 25/03/2024)
Délibération n°2024-018 portant approbation du du financement des projets d’aides aux étudiant·es dans le cadre du FSDIE – Volet projets [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 25/03/2024)
Délibération n°2024-019 portant approbation du financement des projets d’aides aux étudiant·es dans le cadre du FSDIE – Volet social [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 25/03/2024)

Vendredi 16 février 2024

Relevé de décisions [PDF - 327 Ko] (Mise en ligne le 28/02/2024)

Délibérations

Délibération n°2024-003 portant approbation du PV de la séance de la CFVU du 19 janvier [PDF - 470 Ko] (Mise en ligne le 28/02/2024)
Délibération n°2024-004 portant approbation du calendrier universitaire 2024-2025 [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 28/02/2024)
Délibération n°2024-005 portant approbation du financement des projets retenus par la commission CVEC du 6 février 2024 [PDF - 488 Ko] (Mise en ligne le 28/02/2024)
Délibération n°2024-006 portant approbation du financement des projets d’aides aux étudiant·es dans le cadre du FSDIE – Volet projets [PDF - 550 Ko] (Mise en ligne le 28/02/2024)
Délibération n°2024-007 portant approbation du financement des projets d’aides aux étudiant·es dans le cadre du FSDIE – Volet social [PDF - 425 Ko] (Mise en ligne le 28/02/2024)
Délibération n°2024-008 portant approbation de l’évolution de l’offre de formation du 1er et 2e cycle [PDF - 831 Ko] (Mise en ligne le 28/02/2024)
Délibération n°2024-009 portant approbation du dossier d’accréditation de l’offre de formation du 1er et 2e cycle [PDF - 859 Ko] (Mise en ligne le 28/02/2024)
Délibération n°2024-010 portant approbation des fiches projet des formations du 1er et du 2e cycle [PDF - 5 Mo] (Mise en ligne le 28/02/2024)

Vendredi 19 janvier 2024

Relevé de décisions [PDF - 334 Ko] (Mise en ligne le 22/01/2024)

Délibérations

Délibération n°2024-001 portant approbation du PV de la séance de la CFVU du 8 décembre 2023 [PDF - 468 Ko] (Mise en ligne le 22/01/2024)
Délibération n°2024-002 portant approbation du financement des projets d’aides aux étudiant·es dans le cadre du FSDIE – Volet social [PDF - 694 Ko] (Mise en ligne le 22/01/2024)

Vendredi 8 décembre 2023

Relevé de décisions [PDF - 336 Ko] (Mise en ligne le 18/12/2023)

Délibérations

Délibération n°2023-079 portant approbation du PV de la séance de la CFVU du 10 novembre 2023 [PDF - 468 Ko] (Mise en ligne le 18/12/2023)
Délibération n°2023-080 portant portant avis favorable sur la ventilation des fonds CVEC pour 2024 [PDF - 728 Ko] (Mise en ligne le 18/12/2023)
Délibération n°2023-081 portant désignation des membres du groupe de travail relatif au calendrier universitaire 2024-2025 [PDF - 478 Ko] (Mise en ligne le 18/12/2023)
Délibération n°2023-082 portant approbation de la participation du département LLFL dans la procédure d’obtention d’un master Erasmus Mundus [PDF - 463 Ko] (Mise en ligne le 18/12/2023)
Délibération n°2023-083 portant désignation d’un·e représentant·e des usagers au Conseil culturel du SAC [PDF - 559 Ko] (Mise en ligne le 18/12/2023)
Délibération n°2023-084 portant portant approbation des modalités d’examen des candidatures et des critères généraux d’évaluation des dossiers pour l’admission dans toutes les formations offertes par les UFR A&M et LLCSE [PDF - 1 Mo](Mise en ligne le 18/12/2023)
Délibération n°2023-085 portant approbation du financement des projets retenus par la commission CVEC du 28 novembre 2023 [PDF - 547 Ko] (Mise en ligne le 18/12/2023)
Délibération n°2023-086 portant approbation du financement du projet « Confort et silence à la BSN » sous certaines conditions [PDF - 526 Ko] (Mise en ligne le 18/12/2023)
Délibération n°2023-087 portant approbation du financement des projets d’aides aux étudiant·es dans le cadre du FSDIE – Volet projets [PDF - 870 Ko] (Mise en ligne le 18/12/2023)
Délibération n°2023-088 portant approbation du financement des projets d’aides aux étudiant·es dans le cadre du FSDIE – Volet social [PDF - 481 Ko] (Mise en ligne le 18/12/2023)

Vendredi 10 novembre 2023

Relevé de décisions [PDF - 345 Ko] (Mise en ligne le 21/11/2023)

Délibérations

Vendredi 13 octobre 2023

Relevé de décisions [PDF - 324 Ko] (Mise en ligne le 07/11/2023)

Délibérations

Délibération n°2023-065 portant approbation du PV de la séance de la CFVU du 22 septembre 2023 [PDF - 740 Ko](Mise en ligne le 07/11/2023)
Délibération n°2023-066 portant approbation des modalités de contrôle des connaissances 2023-2024 de certains départements [PDF - 4 Mo] (Mise en ligne le 07/11/2023)
Délibération n°2023-067 portant approbation du dépôt de la demande de soutien de la licence « Études interculturelles franco-allemandes » auprès de l’UFA [PDF - 479 Ko] (Mise en ligne le 07/11/2023)
Délibération n°2023-068 portant approbation du financement des projets d’aides aux étudiant·es dans le cadre du FSDIE – Volet social [PDF - 702 Ko] (Mise en ligne le 07/11/2023)
Délibération n°2023-069 portant approbation des modalités de contrôle des connaissances 2023-2024 de l’ESIT [PDF - 801 Ko] (Mise en ligne le 07/11/2023)

Vendredi 22 septembre 2023

Relevé de décisions [PDF - 347 Ko] (Mise en ligne le 12/10/2023)

Délibérations

Délibération n°2023-055 portant approbation du PV de la séance de la CFVU du 16 juin 2023 [PDF - 757 Ko] (Mise en ligne le 12/10/2023)
Délibération n°2023-056 portant approbation du PV de la séance de la CFVU du 1è juillet 2023 [PDF - 734 Ko] (Mise en ligne le 12/10/2023)
Délibération n°2023-057 portant approbation du changement du calendrier des enquêtes d’insertion professionnelle [PDF - 480 Ko] (Mise en ligne le 12/10/2023)
Délibération n°2023-058 portant approbation du financement des projets retenus par la commission CVEC du 13 septembre 2023 [PDF - 1000 Ko] (Mise en ligne le 12/10/2023)
Délibération n°2023-059 portant approbation des modalités de contrôle de connaissances 2023-2024 de certains départements [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 12/10/2023)
Délibération n°2023-060 portant approbation des lettres de mission présentées par les chargé·es de mission BET pour la période 2023-2024 [PDF - 2 Mo] (Mise en ligne le 12/10/2023)
Délibération n°2023-061 portant approbation de la modification de la maquette de M2 MEEF allemand [PDF - 575 Ko] (Mise en ligne le 12/10/2023)
Délibération n°2023-062 portant approbation de la modification de la maquette de M2 Études Internationales-Métiers Internationaux [PDF - 561 Ko] (Mise en ligne le 12/10/2023)
Délibération n°2023-063 portant approbation de l’assouplissement de la mesure du cadrage de la NOF prévoyant que les UE de mineures ne sont pas des UE de majeures pour les mineures proposées par certains départements [PDF - 480 Ko] (Mise en ligne le 12/10/2023)
Délibération n°2023-064 portant approbation de la modification de l’article 1 de la délibération 2022-101 de la CFVU du 18 novembre 2022 [PDF - 485 Ko] (Mise en ligne le 12/10/2023)

mise à jour le 3 avril 2025

Gouvernance

Équipe présidentielle

Equipe présidentielle

Conseils centraux

Conseil d'administration (CA)

Conseil académique (CAC) regroupe deux commissions :
- Commission de la recherche (CR)
- Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)

Conseil

Conseil des directeurs de composantes

Bureaux

Bureau de l'université - Conseil d'Administration (CA)
Bureau de la Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
Bureau de la Commission de la recherche (CR)

Commissions

Arrêté du 14 juin 2022 relatif à la composition de la commission sociale des personnels [PDF - 910 Ko]
Commission des structures (rattachée au CA)
Commission du budget (rattachée au CA)
Comité électoral consultatif (rattachée au CA)
Commission des emplois de l'établissement
Commission des locaux
Collèges de spécialistes et les comités de sélection
Comité social d'administration et sa formation spécialisée (CSA-F3SCT)

Voir les présidents des commissions

Documents de référence

Séances 2024/2025

Télécharger le calendrier des instances [PDF - 779 Ko]