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Décisions et arrêtés
2026
Septembre
- Arrêté relatif à l'organisation des élections pour le renouvellement de la Commission paritaire d'établissement (CPE) de l'Université Sorbonne Nouvelle (AE 2026/11) [PDF - 5 Mo] (mis en ligne le 29 septembre 2026)
- Arrêté relatif à l'organisation des élections pour le renouvellement de la Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires (CCP-ANT) de l'Université Sorbonne Nouvelle (AE 2026/10) [PDF - 3 Mo] (mis en ligne le 29 septembre 2026)
- Arrêté relatif à l'organisation des élections pour le renouvellement du Comité social d'administration (CSA) de l'Université Sorbonne Nouvelle (AE 2026/09) [PDF - 3 Mo] (mis en ligne le 29 septembre 2026)
- Arrêté-cadre du 23 septembre 2026 relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles fixées du 3 au 10 décembre 2026 (AE 2026/08) [PDF - 4 Mo] (mis en ligne le 29 septembre 2026)
- Arrêté relatif à la commission consultative paritaire compétente à l'égard de certains agents non titulaires (CCP-ANT) exerçant leurs fonctions à l'université Sorbonne Nouvelle (AR 2026/09) [PDF - 3 Mo]
Juillet
- Arrêté relatif à l'exonération des droits d'inscription des étudiants de l'université Sorbonne Nouvelle [PDF - 697 Ko] (AR 2026/10)
- Arrêté portant attribution d'une subvention à l'association Eurosorbonne au tire de l'année 2026 (AR 2026/08) [PDF - 63 Ko]
- Arrêté du 3 juillet 2026 portant proclamation des résultats de l'élection de la directrice et de la directrice adjointe du département ILPGA (AE 2026/07) [PDF - 526 Ko]
Juin
- Arrêté portant organisation de braderies à la Bibliothèque Sainte Barbe (AR 2026/07) [PDF - 282 Ko]
- Arrêté portant attribution d'une subvention à l'association "Six pieds sur terre" au titre de l'année universitaire 2025-2026 (AR 2026/06) [PDF - 733 Ko]
Mai
- Arrêté du 27 mai 2026 portant proclamation des résultats de l'élection pour le renouvellement des représentants des personnels au sein du Conseil de la Bibliothèque tenue le mardi 26 mars 2026 [PDF - 2 Mo]
- Arrêté portant attribution d'une subvention à l'association Equip'Arts au titre de l'année universitaire 2025-2026 (AR 2026-0) [PDF - 789 Ko]
Mai
- Arrêté portant composition des jurys des commissions d'étude des candidatures aux formations de l'année universitaire 2026/2027 (AR 2026/04) [PDF - 785 Ko]
- Arrêté fixant la composition et les parts respectives de femmes et d'hommes du Conseil social d'administration de l'université (AE 2026/06) [PDF - 595 Ko]
- Arrêté fixant la composition et les parts respectives de femmes et d'hommes de la commission paritaire d'établissement compétente à l'égard des personnels de l'université (AE 2026/05) [PDF - 1 Mo]
- Arrêté fixant la composition et les parts respectives de femmes et d'hommes de la commission consultative paitaire à l'égard des agents contractuels de l'université (AE 2026/04) [PDF - 805 Ko]
Avril
- Arrêté portant constitution du Conseil scientifique de la Bibliothèque littéraire Jacques-Doucet [PDF - 847 Ko]
- AR 2026/03 - Arrêté portant organisation d'une braderie à la Bibliothèque Sainte-Barbe [PDF - 301 Ko]
Mars
Février
- AR 2026/01 - Arrêté portant désignation des sectétaires des sections disciplinaires de l'Université [PDF - 256 Ko]
- Arrêté portant organisation de l'élection du 31mars 2026 pour le renouvellement des représentants des personnels au Conseil de la Bibliothèque Sainte-Barbe [PDF - 2 Mo]
- AE 2026/02 - Arrêté du 3 février 2026 portant proclamation des résultats des élections tenues le 3 février 2026 [PDF - 893 Ko]
Janvier
- AE 2026/01 - Arrêté du 28 janvier 2026 portant proclamation des résultats de l'élection pour le renouvellement partiel du Conseil de gestion de l'UFR Arts et Médias [PDF - 577 Ko] (mis en ligne le 30/01/2026)
Décembre
- AE 2025/25 - Arrêté du 12 décembre 2025 relatif à l'organisation de deux scrutins pour le renouvellement partiel du conseil de gestion du département ICM de l'UFR Arts et Médias [PDF - 1 Mo]
- AE 2025/24 -Arrêté du 12 décembre 2025 relatif à l'organisation de deux scrutins pour le renouvellement partiel du conseil de gestion du département IET de l'UFR Arts et Médias [PDF - 1 Mo]
- AE 2025/23 - Arrêté du 12 décembre 2025 relatif à l'organisation d'un scrutin unique pour le renouvellement partiel du conseil de gestion du département Cinéma et audiovisuel de l'UFR Arts et Médias [PDF - 999 Ko]
- AE 2025/22 - Arrêté du 12 décembre 2025 relatif à l'organisation de trois scrutins pour le renouvellement partiel du conseil de gestion de l'UFR Arts et Médias [PDF - 1 Mo]
- AE 2025/21 - Arrêté du 4 décembre 2025 portant proclamation des résultats de l'élection pour le renouvellement des collèges des usagers des écoles doctorales de l'Université [PDF - 881 Ko]
- AR 2025/04 - Arrêté du 24 novembre 2025 portant modification de l'arrêté du 27 juin 2024 portant composition de la CCP-ANT de l'Université [PDF - 1 Mo]
- AE 2025/20 - Arrêté du 19 novembre 2025 portant proclamation des résultats des élections tenues le 12 et le 14 décembre 2025 [PDF - 711 Ko]
- AR 2025/03 - Arrêté portant désignation des secrétaires des sections disciplinaires de l'université Sorbonne Nouvelle [PDF - 215 Ko]
- AE 2025/19 - Arrêté portant organisation de cinq scrutins pour le renouvellement des collèges des usagers des écoles doctorales de l'université Sorbonne Nouvelle [PDF - 4 Mo]
- AE 2025/18 - Arrêté relatif à l'organisation d'un scrutin unique pour le renouvellement partiel du conseil de gestion de l'UFR LLCSE [PDF - 1 Mo]
- AE 2025/17 - Arrêté relatif à l'organisation d'un scrutin pour le renouvellement partiel du conseil de gestion du département EILA de l'université Sorbonne Nouvelle [PDF - 1 Mo]
- AE 2025/16 - Arrêté relatif à l'organisation de trois scrutins pour le renouvellement partiel du conseil de gestion de l'UFR LLCSE [PDF - 1 Mo]
- AE 2025/15 - Arrêté portant organisation d'un scrutin unique pour le renouvellement du collège des usagers du conseil de gestion de l'ESIT [PDF - 1 Mo]
Septembre
- AE 2025/14 - Arrêté du 25 septembre 2025 portant organisation de trois scrutins pour le renouvellement partiel du conseil de gestion du département études orientales de l'UFR LLCSE [PDF - 1 Mo]
- AE 2025/13 - Arrêté du 25 septembre 2025 portant proclamation des résultats des élections pour le renouvellement partiel du conseil de gestion de l'Institut d'études européennes de l'UFR LLCSE [PDF - 546 Ko]
- AE 2025/12 - Arrêté du 2 septembre 2025 relatif à l'organisation de deux scrutins pour le renouvellement partiel du conseil de gestion de l'Institut d'études européennes [PDF - 1 Mo]
Juin
Mai
- Arrêté du 27 mai 2025 portant proclamation des résultats de l'élection pour le renouvellement partiel du conseil de gestion de l'UFR LLD de l'université Sorbonne Nouvelle tenue le 26 mai 2025 [PDF - 299 Ko]
- Arrêté portant proclamation des résultats des élections du collège des usagers au sein de la Commission de la recherche du 14 et 15 mai 2025 (publié le 19 mai 2025) [PDF - 476 Ko]
- Arrêté du 5 mai 2025 portant informations complémentaires sur l'organisation d'un scrutin unique pour le renouvellement du collège des usagers de la Commission de la recherche du Conseil académique de l'Université Sorbonne Nouvelle (AE 2025/11) [PDF - 556 Ko]
Avril
- Arrêté du 28 avril 2025 relatif à l'organisation d'un scrutin pour le renouvellement partiel du Conseil de gestion de l'UFR LLD (AE 2025/10) [PDF - 1 Mo]
- Arrêté portant organisation d'un scrutin unique pour le renouvellement partiel du collège BIATSS du conseil de gestion de l’UFR LLD (AE 2025/09) [PDF - 958 Ko]
- Arrêté portant organisation d'un scrutin unique pour l'élection des usagers de la commission de la recherche du CAc de l'Université [PDF - 1 Mo]
- Arrêté portant proclamation des résultats des élections étudiantes tenues du 1er au 3 avril 2025 (publié le 4 avril 2025) [PDF - 2 Mo]
- Arrêté portant organisation du calendrier post électoral 2025 (publié le 4 avril 2025) [PDF - 366 Ko]
Mars
Janvier
- Arrêté portant modalités de la communication et de la propagande électorale dans le cadre des élections visant au renouvellement des représentants des usagers dans les conseils de l'Université tenues les 1er, 2 et 3 avril 2025 (AE 2024/05) [PDF - 3 Mo]
- Arrêté portant modification des arrêtés AE 2025/01 et AE 2025/02 (AE 2025/04) [PDF - 540 Ko]
- Arrêté portant information des emplacements des ordinateurs mis à disposition par l'Université dans le cadre des élections étudiantes tenues du 1er au 3 avril 2025 (AE 2025/03) [PDF - 957 Ko]
- Arrêté du 30 janvier 2025 relatif à l'organisation de scrutins pour le renouvellement des collèges des usagers dans les conseils centraux et les conseils de gestion de l'Université (AE 2025/02) [PDF - 3 Mo]
- Arrêté cadre du 30 janvier 2025 relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections visant au renouvellement des représentants des usagers dans les conseils centraux et conseils de gestion de l'Université tenues les 1er, 2 et 3 avril 2025 (AE 2025/01) [PDF - 3 Mo]
- Arrêté AR 2025/01 portant désignation des représentants de l'Université Sorbonne Nouvelle au Conseil d'orientation scientifique et pédagogique (COSP) de l'INSPE de l'Académie de Paris [PDF - 318 Ko]
2024
Novembre
- Arrêté du 4 décembre 2024 portant proclamation des résultats de l'élection visant au renouvellement complet du collège de spécialistes de la 11ème section du CNU à l'USN [PDF - 1 Mo]
- Arrêté portant délégation de signature - DSF [PDF - 1 Mo]
- Arrêté portant délégation de signature - BIU (BSG et BSB) [PDF - 2 Mo]
- Arrêté portant délégation de signature - UFR LLCSE [PDF - 3 Mo]
- Arrêté portant délégation de signature - UFR Arts et Médias [PDF - 2 Mo]
- Arrêté portant délégation de signature - UFR LLD [PDF - 2 Mo]
- Arrêté portant délégation de signature - DNUM [PDF - 1 Mo]
- Arrêté portant délégation de signature - IHEAL [PDF - 1 Mo]
- Arrêté portant délégation de signature - ESIT [PDF - 1 Mo]
- Arrêté portant délégation de signature - DFTLVIP [PDF - 1 Mo]
- Arrêté portant délégation de signature - Présidence [PDF - 1 Mo]
- Arrêté portant composition du comité électoral consultatif (CEC) [PDF - 374 Ko] (Mise en ligne le 12/11/2024)
Octobre
- Arrêté portant délégation de signature - Direction de la recherche, de la valorisation et des études doctorales (DiRVED) [PDF - 4 Mo] (Mise en ligne le 23/10/2024)
- Arrêté portant délégation de signature - Service sécurité, incendie, sûreté et accueil [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 11/10/2024)
- Arrêté portant délégation de signature - Direction des bibliothèques universitaires (DBU) [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 09/10/2024)
- Arrêté portant délégation de signature - Service Arts et Cultures (SAC) [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 09/10/2024)
- Arrêté portant délégation de signature - Direction Générale des Services [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 04/10/2024)
- Arrêté portant délégation de signature - Direction des affaires internationales [PDF - 1 Mo](Mise en ligne le 04/10/2024)
- Arrêté portant délégation de signature - Direction de la communication [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 04/10/2024)
- Arrêté portant délégation de signature - Direction des études et de la vie universitaie (DEVU) [PDF - 2 Mo](Mise en ligne le 04/10/2024)
- Arrêté portant délégation de signature - Direction immobilière, logistique et événementiel (DILE) [PDF - 2 Mo] (Mise en ligne le 04/10/2024)
Juin
- Arrêté du 27 juin 2024 portant création de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de l'Université Sorbonne Nouvelle [PDF - 4 Mo](Mise en ligne le 27/06/2024)
- Arrêté 27 juin 2024 portant composition de la Commission Consultative Paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de l'Université Sorbonne Nouvelle [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 27/06/2024)
- Arrêté du 19 juin 2024 portant suspension d'accès du droit d'accès à la BSN à une certaine catégorie d'usagers [PDF - 35 Ko](Mise en ligne le 19/06/2024)
- Arrêté DGS 2024/2 portant délégation de signature [PDF - 2 Mo] (Mise en ligne le 3/06/2024)
- Arrêté du 31 mai 2024 portant proclamation des résultats de l'élection pour le renouvellement du conseil de la BSB [PDF - 533 Ko] (Mise en ligne le 3/06/2024)
Mai
- Arrêté du 2024/09 portant désignation des membres des commissions d'examens des candidatures pour l'année 2024/2025 [PDF - 749 Ko] (Mise en ligne le 16/05/2024)
- Arrêté du 29 avril 2024 portant proclamation des résultats du scrutin pour le renouvellement partiel du conseil de gestion de l'ESIT [PDF - 448 Ko] (Mise en ligne le 6/05/2024)
Avril
- Arrêté du 2 avril 2024 relatif à l'organisation d'un scrutin unique pour le renouvellement partiel du collège du corps scientifique des bibliothèques et assimilés. [PDF - 475 Ko] (Mise en ligne le 24/04/2024)
- Arrêté AR 2024/06 - Arrêté portant cession de matériel informatique au bénéfice d'étudiants de l'université [PDF - 1 Mo](Mise en ligne le 16/04/2024)
- Arrêté AR 2024/07 - Arrêté du 8 avril 2024 portant modification de l'arrêté 2024/03 portant désignation des membres de l'université Sorbonne Nouvelle siégeant au sein du Conseil de service du SSE [PDF - 1 Mo](Mise en ligne le 16/04/2024)
- Arrêté AR 2024/08 - Arrêté portant critères de cession de matériel informatique au bénéfice des personnels de l'université Sorbonne Nouvelle [PDF - 643 Ko] (Mise en ligne le 16/04/2024)
Mars
- Arrêté n° AR 2024/5 - Arrêté du 22 mars 2024 mettant fin aux fonctions de référent laïcité de Monsieur Ognyan ATANASOV au.sein de l'Université Sorbonne Nouvelle [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 25/03/2024)
- Arrêté AE 2024/02 du 15 mars 2024 portant organisation d'un scrutin unique pour le renouvellement complet du collège des usagers du conseil de gestion de l'ESIT en 2024 [PDF - 2 Mo] (Mise en ligne le 18/03/2024)
Février
- Arrêté AR 2024/02 - Arrêté portant modification de l'arrêté portant composition du jury du concours d'affiches de la mission égalité de l'université Sorbonne Nouvelle [PDF - 661 Ko](Mise en ligne le 14/02/2024)
- Arrêté n°DGS - 2024/1 - Arrêté portant délégation de signature [PDF - 13 Mo] (Mise en ligne le 6/02/2024)
Janvier
- Arrêté du 11 janvier 2024 portant désignation de la référente déontologue et définissant ses missions [PDF - 1 Mo](Mise en ligne le 2/02/2024)
- Arrêté du 10 janvier 2024 relatif à la commission de la formation des personnels [PDF - 1 Mo](Mise en ligne le 12/01/2024)
mise à jour le 1 octobre 2026
Gouvernance
Équipe présidentielle
Conseils centraux
- Conseil académique (CAC) regroupe deux commissions :
- Commission de la recherche (CR)
- Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
Conseil
- Conseil des directeurs de composantes
Bureaux
- Bureau de l'université - Conseil d'Administration (CA)
- Bureau de la Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
- Bureau de la Commission de la recherche (CR)
Commissions
- Arrêté du 14 juin 2022 relatif à la composition de la commission sociale des personnels [PDF - 910 Ko]
- Commission des structures (rattachée au CA)
- Commission du budget (rattachée au CA)
- Comité électoral consultatif (rattachée au CA)
- Commission des emplois de l'établissement
- Commission des locaux
- Collèges de spécialistes et les comités de sélection
- Comité social d'administration et sa formation spécialisée (CSA-F3SCT)
Voir les présidents des commissions
Documents de référence
